Marque enregistrée - Marque en non vigueur

10
BAGAGE Robert-Victor

Numéro de dépôt :
1345979
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON
Date d'expiration :
04/02/1996
10 de BAGAGE Robert-Victor

Présentation de la marque 10

Déposée le 4 février 1986 par BAGAGE Robert-Victor auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BAGAGE Robert-Victor, domicilié(e) 8 rue Laborde, 69500 BRON. - France.

La marque 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 10 est expirée depuis le 4 février 1996.

BAGAGE Robert-Victor a également déposé les autres marques suivantes : RUBY ET TATOU , GLOUPS , VLAN


BAGAGE Robert-Victor - 8 rue Laborde, 69500 BRON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34

Imprimés, journaux et périodiques, livres. Edition de livres, revues, abonnements de journaux.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.